Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLASH CAP TERROIR
MONTAMAT PATRICK AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA STÉ “ FLASH CAPTERROIR ” EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3309344
Date de dépôt :
20/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2014
FLASH CAP TERROIR de MONTAMAT PATRICK

Présentation de la marque FLASH CAP TERROIR

Déposée le 20 août 2004 par MONTAMAT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLASH CAP TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est MONTAMAT PATRICK AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA STÉ “ FLASH CAPTERROIR ” EN FORMATION domicilié(e) 2 ALLÉE D'AUXOIS,78310 MAUREPAS - 78310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTAMAT PATRICK domicilié(e) 2 Allée D'AUXOIS,78310 MAUREPAS - 78310 - France.

La marque FLASH CAP TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLASH CAP TERROIR est expirée depuis le 20 août 2014.

MONTAMAT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : MELTING LIVE TV


MONTAMAT PATRICK AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA STÉ “ FLASH CAPTERROIR ” EN FORMATION - 2 ALLÉE D'AUXOIS,78310 MAUREPAS - 78310 - France


MONTAMAT PATRICK - 2 Allée D'AUXOIS,78310 MAUREPAS - 78310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Coutellerie, fourchette et cuillers. Pierres semie précieuses. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau jonc, osier, corne, os ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vannerie boîtes en bois. Viande, volaille, huilles et graisses comestibles graisses alimentaires conserve de viande ou de poisson. Miel, sel, moutarde, vinaigre, épices. Gâteaux, chocolat. Malt, bois bruts, plantes séchées pour la décoration. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), cidres, digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques. Télécommunications. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.